- Assemblée remplit les conditions de quorum
- сущ.
юр. Собрание имеет кворум
Французско-русский универсальный словарь. 2013.
Французско-русский универсальный словарь. 2013.
Assemblée nationale (France) — 48° 51′ 44″ N 2° 19′ 07″ E / 48.862192, 2.318716 … Wikipédia en Français
Dissolution D'une Association — Droit des associations en France En France, le droit des associations est une branche du droit privé régit par le Code civil ainsi que par la loi du 1er juillet 1901[1] ayant pour objet de réglementer le fonctionnement des associations françaises … Wikipédia en Français
Dissolution d'une association — Droit des associations en France En France, le droit des associations est une branche du droit privé régit par le Code civil ainsi que par la loi du 1er juillet 1901[1] ayant pour objet de réglementer le fonctionnement des associations françaises … Wikipédia en Français
Droit Des Associations En France — En France, le droit des associations est une branche du droit privé régit par le Code civil ainsi que par la loi du 1er juillet 1901[1] ayant pour objet de réglementer le fonctionnement des associations françaises. La loi no 82 1169 du 31… … Wikipédia en Français
Droit des associations en France — En France, le droit des associations est une branche du droit privé régit par le Code civil ainsi que par la loi du 1er juillet 1901[1] ayant pour objet de réglementer le fonctionnement des associations françaises (sauf Bas Rhin, Haut Rhin et… … Wikipédia en Français
Droit des associations en france — En France, le droit des associations est une branche du droit privé régit par le Code civil ainsi que par la loi du 1er juillet 1901[1] ayant pour objet de réglementer le fonctionnement des associations françaises. La loi no 82 1169 du 31… … Wikipédia en Français
Futur élargissement de l'Union européenne — Cet article parle uniquement de l élargissement futur de l Union europeenne !Union européenne. Pour l élargissement de l Union européenne en tant que notion en général, et pour les élargissement passés, voir Élargissement de l Union… … Wikipédia en Français
Conseil constitutionnel (France) — 48°51′49.76″N 2°20′11.51″E / 48.8638222, 2.3365306 … Wikipédia en Français
Politique de geneve — Politique du canton de Genève Sommaire 1 Généralités 2 Autorités 2.1 Pouvoir législatif 2.1.1 Élections … Wikipédia en Français
Politique de genève — Politique du canton de Genève Sommaire 1 Généralités 2 Autorités 2.1 Pouvoir législatif 2.1.1 Élections … Wikipédia en Français
Politique du canton de Geneve — Politique du canton de Genève Sommaire 1 Généralités 2 Autorités 2.1 Pouvoir législatif 2.1.1 Élections … Wikipédia en Français